J.O. 23 du 28 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 16 décembre 2004 portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0500174A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 16 décembre 2004, M. Leysen (Rogier) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 18 septembre 2004.